Déposée le 19 janvier 1999 par RODRIGUES MANUEL et la Société Anonyme (SA) PIC PIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DUC D'ARMORIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-09 du 26 février 1999.
Les déposants sont RODRIGUES MANUEL, domicilié(e) LE BOSCOL, 22320 SAINT MAYEUX - France et la Société Anonyme (SA) PIC PIC domicilié(e) MOULIN DU BEAUDRY, 56440 LANGUIDIC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RODRIGUES MANUEL - France.
La marque DUC D'ARMORIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770152.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RODRIGUES MANUEL - LE BOSCOL, 22320 SAINT MAYEUX - France
PIC PIC S.A. - MOULIN DU BEAUDRY, 56440 LANGUIDIC - France
RODRIGUES MANUEL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-29
Inscription le 18 décembre 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°313067 - Publication au BOPI 2000-12-18
Inscription le 13 janvier 2000 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°293388 - Publication au BOPI 2000-01-13
Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09
Viande de tout animal, poisson, volaille (poulet, dinde, pintade, lapin, canard et canette, oie, poule pondeuse) à l'exception des volailles du genre gallus élevées sur parcours, et gibier, abattues, carcasses entières, préparées ou transformées, (charcuterie) extraitde viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huile et graisses comestibles ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; mie, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glâce à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers non préparés et non transformés, graines (semences) , animaux vivants, à l'exception des volailles du genre gallus élevées sur parcours ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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